Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

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jean-david
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Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar jean-david » mer. mai 31, 2017 21:31

Bonjour,

Je viens suite un événement assez surprenant qu'il m'est arrivé... :ph34r:

Je reçois un appel d'un enquêteur d'assurance qui veux savoir si le nouveau proprio de mon forester "Sti" était au courant qu'il était (ou non) reprogrammé... :ph34r:
Il me dit que le nouveau proprio a eu un accident et qu'il prétend ne pas avoir été au courant que le véhicule avait plus de puissance... :whistling (il avait l'air de se douter sans être certain qu'il était reprog) il m'a pas dit si il y avait du corporel mais je pense que "d'autres" m'auraient contacté si ça avait été le cas... :whistling
Je lui ai dit qu'il était parfaitement au courant de ce qu'il achetait et que c'est d'ailleurs pour cela que j'ai apposé "vendu EN L'ÉTAT" sur la carte grise. -_-
Puis je lui ai dit que j'ai acheté le véhicule comme cela, en l'état et qu'il était équipé "sport" mais avec des pièces d'origine :wacko: :P
Bref, à la fin de la conversation il me demande mon Mail pour m'envoyer un doc cerfa ( 11527 "témoignage" ) pour mettre par écrit notre discussion.

Voici son mail :
Monsieur,

Je fais suite à notre entretien téléphonique de ce jour.

Vous trouverez en fichier joint une attestation.
Je vous remercie de bien vouloir la remplir (de façon manuscrite obligatoirement sur la page 1 svp), en précisant les caractéristiques du véhicule, en particulier la puissance moteur (Reprogrammation moteur, puce etc…), les transformations que vous avez éventuellement personnellement fait réaliser, et/ou celles qui vous ont été décrites par le précédent propriétaire, lors de votre achat.
Merci également de préciser si l’acheteur de votre véhicule, lors de la vente, a été informé de la puissance réelle du moteur et des caractéristiques du véhicule.

L’attestation est à renvoyer accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité, à l’adresse ci-dessous.

Vous remerciant par avance de vos diligences,

Cordialement,



3 questions :
- suis-je "obligé" de répondre ? -> peut induire le doute sur ma franchise <_<
- est ce que je risque de quelconque poursuites selon mes dires ?
- votre avis sur ma réponse :
" J'ai acheté le véhicule comme cela, en l'état et en finition "sport", j'ai changé l'embrayage, les jantes et posé un petit becquet et l'ai revendu en l'état à une personne parfaitement consciente de ce qu'elle achetait. "


Merci pour vos avis constructifs ;-)

pigri17
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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar pigri17 » jeu. juin 01, 2017 18:40

tu veux un conseil et un bon ?
Ne fais rien et ne remplis rien sans avoir consulté un avocat spécialisé en droit automobile et assurance en lui expliquant ta situation.
Et ne t'étends pas trop sur le sujet ici, car tu pourrais éventuellement donner du grain à moudre à une éventuelle partie adverse .....
Dernière édition par pigri17 le jeu. juin 01, 2017 19:05, édité 2 fois.

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar jean-david » jeu. juin 01, 2017 19:00

J'y ai pensé oui mais mon but est qd même de rester honnête car je ne sais pas la gravité de l'accident...
J'ai bcp hésité avant de poster en effet...
mais de tte façon, qui achète une voiture sans l'essayer ? Comment ne pas se rendre compte que la voiture n'est plus tt à fait d'origine sachant que c'est ce qui justifiait le prix de vente...
Je ne veux pas non plus "enfoncer" le nouveau proprio car j'aimerais qu'il puisse réparer ce magnifique Foz sans encombre. ;-)
Bref, si il y a un avocat spécialisé auto sur le fofo, je suis preneur d'avis bien sûr (par mp peut être ?)

pigri17
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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar pigri17 » jeu. juin 01, 2017 19:09

de toute façon tu t'es déjà largement étalé sur le sujet en mettant l'annonce de vente de ta voiture sur le forum ......

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar jean-david » jeu. juin 01, 2017 19:17

Et oui c'est bien pour ça...
Toute façon si ils cherchent bien ils trouveront tout seul ^_^

Personne ne s'est retrouvé dans cette situation ???

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar alexsub39 » jeu. juin 01, 2017 19:48

jean-david a écrit :Et oui c'est bien pour ça...
Toute façon si ils cherchent bien ils trouveront tout seul ^_^

Personne ne s'est retrouvé dans cette situation ???


Je dirais contacte ton assurance juridique, il seront plus à même de te répondre.

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar sti2008 » jeu. juin 01, 2017 19:53

Je ne suis pas joueur et répondrais (pas de réponse peut aussi être pris pour un aveu, mais sans matière de preuve). Je me limiterais au strict nécessaire absolument véridique.

Vu ce que tu dis, tu as acheté ce véhicule ainsi et l'as revendu tel-quel... si tu as fait des modifications autorisées, mentionne-les, ce qui augmentera la crédibilité de ta réponse.

En effet, évite à tout prix de te contredire entre ce qui figure ici (ou ailleurs) et ce que tu inscriras sur la demande de l'enquêteur.

:smartass: Ce n'est que mon avis, je ne suis pas expert, ne vis pas dans le même pays et n'ai pas vécu une telle expérience ;-)

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar chef » jeu. juin 01, 2017 20:14

franchement, pour le coup l'acheteur et un bel enf....

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar jean-david » jeu. juin 01, 2017 20:24

Demain j'appelle mon assistance juridique, ça coûte rien de poser la question en tout cas ;-)

Je suis de ton avis sti2008, je ne suis pas joueur et je vais répondre le minimum syndical ^_^

Vous ne connaissez personne à qui c'est déjà arrivé ?


Ouais pour le coup c pas cool c sûr... d'ailleurs Le nouveau proprio peut-il se retourner contre moi si il persiste dans sa ligne ??
Après je pense qu'il veut sauver les meubles et éviter de se retrouver sans remboursement... ça peut se comprendre <_<


En tout cas je sais pas vous mais moi ça m'a quand même refroidi un peu cette histoire sur daily et prépa... et ça fait bien chier pour mon ex-Foz... :-(
Si j'avais su... je l'ai senti tellement à fond et "kakou"... j'ai tjs pensé que ça arriverait malheureusement, j'espère juste que lui et sa petite famille vont bien quand même ;-)

Il est arrivé la même chose à mon petit frère avec la vente de sa clio 3 rs vert alien quasi neuve... mais pas de suite pour lui. Le gars était un jeune permis et à mis pour 7000€ de réparation en se sortant dès le lendemain.... :o <_< -_- -_-
Vendue 14.000 ça fait cher au final... :shocking:

Bref j'espère que ça en moralisera quand même qquns... sur les prépas... moteur surtout ! :whistling

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar xav60 » jeu. juin 01, 2017 20:34

sti2008 a écrit :Je ne suis pas joueur et répondrais (pas de réponse peut aussi être pris pour un aveu, mais sans matière de preuve). Je me limiterais au strict nécessaire absolument véridique.

Vu ce que tu dis, tu as acheté ce véhicule ainsi et l'as revendu tel-quel... si tu as fait des modifications autorisées, mentionne-les, ce qui augmentera la crédibilité de ta réponse.

En effet, évite à tout prix de te contredire entre ce qui figure ici (ou ailleurs) et ce que tu inscriras sur la demande de l'enquêteur.

:smartass: Ce n'est que mon avis, je ne suis pas expert, ne vis pas dans le même pays et n'ai pas vécu une telle expérience ;-)


Malheureusement la France n'est pas comme la Suisse tout est homologué CE mais aucun changement sur le véhicule n'est autorisé et oui comme d'hab on marche sur la tête :wavetowel .

La meilleure réponse est je pense de voir auprès de ta protection juridique. Ensuite sache que ça va se retourner forcément contre toi car tu n'as pas coché la petite case en bas comme quoi le véhicule avait subit des modifications sur le papier de vente (en même temps tu peux plus l'immat si tu fais ça :rolleyes: et oui encore la France) . De plus la mention que tu as écrite sur la carte grise n'a aucune valeur juridique malheureusement. Maintenant tu as fait une annonce avec les modifs, donc d'un autre côté il l'a acheté en tout état de cause aussi.

Tiens nous au courant au fur et à mesure ça peut servir à beaucoup d'entre nous ici.

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar jean-david » jeu. juin 01, 2017 20:53

D'acc avec toi, il etait tout à fait conscient de ce qu'il achetait ;-)

Je vous tiens au courant c'est clair, car vu comme j'ai galéré à choper des infos sur le net à ce propos, ça peut carrément servir ;-)

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar mackie07 » jeu. juin 01, 2017 21:04

chef a écrit :franchement, pour le coup l'acheteur et un bel enf....


Pas du tout !
C'est son assurance. Et je suis très surpris de cette recherche qui laisse entendre que l'assureur veut "protéger" son client. Alors qu'en règle générale, toute découverte de modif "non légale" rend caduque toute assurance, sauf le tiers aux victimes adverses.

ça me conforte une fois de plus dans le fait de garder mes voitures 100% "road légal".

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar pilou » jeu. juin 01, 2017 21:19

Je ne suis ni expert juridique ni avocat, ceci étant je me permets de te livrer quelques réflexions en passant.

Perso l'enquêteur d'assurance j'aurais refusé de lui répondre. Je ne parlerais qu'aux forces de l'ordre et "sous contrainte" (si entendu en bonne et due forme sous serment). On ne parle pas à une enquêteur privé qui n'a aucune autorité et qui n'a de plus aucune obligation d'impartialité. Lui il est là pour monter un dossier dans l'intérêt de sa boîte que ce soit l'assurance de l'acheteur ou de tiers impliqués dans l'accident. Donc dès le départ on peut s'interroger sur ses motivations... Je trouve cela limite de sa part de te contacter. Clairement il cherche un bouc émissaire à qui imputer un problème pour dédouaner son employeur. Il n'est même pas certain qu'il y ait un loup, il bluffe en espérant que quelqu'un parle et lui donne un fil à tirer... Le mieux aurait été de ne rien lui dire du tout.

Deuxièmement, ne remplis aucun papier officiel type Cerfa et surtout ne signe rien! Là tu mets le doigt dans un engrenage tout seul comme un grand. Tu permets à l'assurance de te mettre en jeu juridiquement. Tant qu'il n'y a pas de plainte concrète d'un parti contre toi tu es extérieur à l'affaire. Si tu signes un papier tu deviens partie prenante.

Troisièmement il n'est en rien certain que l'acheteur soit à l'origine de la démarche. Il n'est peut-être même pas au courant qu'un enquêteur cherche quoi que ce soit contre lui.

Ceci dit comme tu l'as très bien dit, il est important que chacun mène une réflexion quand à la préparation des autos d'une part et à l'exposition dans les moindres détails de ces prépas sur le forum à l'accès quasiment libre...

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar jean-david » jeu. juin 01, 2017 21:48

Top' tes remarques ;-)

En effet je pensais aussi mais avec un doute que si je signe et remplis un papier officiel je me mêle à l'histoire...
Pour l'appel, j'étais en plein taf, il a tél direct à mon taf !!! J'étais au comptoir avec un client en pleine facturation... au début j'ai cru que le gars était flic... même façon de s'exprimer mdr et je les ai souvent au tél pour des pièces ^^ j'ai cru que c'était eux, j'étais à moitié concentré car le client attendait sa pièce et sa facture... j'ai du écourter la conversation mais j'aurais voulu en savoir plus sur lui... numéro privé en plus...

Bref je prends note de ce que tu dis et verrai demain avec mon assistance juridique... ;-)

C'est clair que l'enquêteur d'assurance et la police c'est qd même pas pareil, si j'étais accusé de quoi que ce soit, c'est pas lui qui m'aurait tél ... ^_^

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar tomcat 13 » jeu. juin 01, 2017 23:00

quand on vend un véhicule, y a une case à cocher sur l'imprimé cerfa ou il est mentionné "Je certifie en outre* Que ce véhicule n'a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l'actuel certificat d'immatriculation"
si tu coches pas, l'acheteur n'aura pas sa carte grise, si tu coches et que le véhicule est pas conforme, tu es responsable des conséquences en cas de pépin.
il peut, casser la vente et exiger le remboursement
exiger un dédommagement
il ne sera pas couvert par son assureur
ton recours sera de te retourner sur celui qui t'as vendu la voiture, si tu peux prouver que la voiture était déjà modifiée quand tu l'as acheté.
moi je remplirais rien sans l'aide d'un juriste. ça peut être très grave.
si le proprio porte plainte, ça risque de devenir très compliqué. le souci c'est que c'est l'assureur qui lui laissera pas le choix.

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar pilou » ven. juin 02, 2017 06:28

Mini HS mais ça peut servir à beaucoup de monde:

Je suis instit et on a pour principe professionnel de ne jamais répondre à qui que ce soit au téléphone, y compris gendarmes, procureurs ou autre. Je peux citer des tas d'exemple de personnes se faisant passer pour des officiels pour avoir des renseignements. Ca va de parents déchus de leurs droits (pour raisons plus ou moins graves) qui veulent des infos sur leurs gosses à des journalistes en quête de scoop (j'étais en poste à Prunelli il y a deux ans quand il y eu l'histoire de la fête de l'école, vous n'imaginez pas ce qu'ont pu nous faire les journaleux nationaux :angry: ).
J'imagine bien que le type t'a pris au dépourvu c'est leur fond de commerce et toi forcément tu n'es pas rompu à ce genre de manœuvre. Mais si ça peut servir à quelqu'un à l'avenir: on ne répond jamais au téléphone à chaud!!! Il vaut mieux différer la réponse: 1- pour s'assurer de l'identité de la personne en face et de sa légitimité, 2- parce que ça permet de mettre ses idées en ordre et de répondre (si la situation l'exige) de manière concise, claire et avec le recul nécessaire.

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar sti2008 » ven. juin 02, 2017 09:07


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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar jean-david » ven. juin 02, 2017 19:46

Oups j'ai zappé de le supprimer... je pensais être dans la mauvaise section au départ... ^_^

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar jean-david » ven. juin 02, 2017 19:48

Ouaaa je viens de me rendre compte que tout est mélangé :angry: :wacko:
Pfff y a moyen de tout fusionner ? :unsure:

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Re: Contacté par un enquêteur d'assurance suite accident du nouveau proprio ???

Messagepar alucard51 » sam. juin 03, 2017 14:21

C'est tendu comme affaire car le nouveau proprio t'as mentionné et en tant que vendeur tu es responsable de ce que tu vends... Donc tu veux être honnête (et c'est tt a ton honneur) mais j'ai vu l'annonce de ton Forester, il était totalement modifié, moteur, remap, etc donc t'es complétement responsable car tu étais au courant... Donc c'est tendu comme histoire...
Courage en tt cas!


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